Marque enregistrée - Marque en vigueur

C Bouleau 96
Monsieur Stéphane Bouleau

Numéro de dépôt :
4576581
Date de dépôt :
23/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2029
C Bouleau 96 de Stéphane Bouleau

Présentation de la marque C Bouleau 96

Déposée par voie électronique le 23 août 2019 par monsieur Stéphane Bouleau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C Bouleau 96 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Stéphane Bouleau domicilié(e) 25 Rue de Kergaigne - 44350 - Guérande - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane Bouleau domicilié(e) 25 Rue de Kergaigne - 44350 - Guérande - France.

La marque C Bouleau 96 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C Bouleau 96 arrivera à expiration en date du 23 août 2029.

Stéphane Bouleau a également déposé les autres marques suivantes : C. Bouleau 96 , , Les Salines de Bretagne , Fleur de Sel de Bretagne , Poivre de Bretagne, Poivre Breton


Monsieur Stéphane Bouleau - 25 Rue de Kergaigne - 44350 - Guérande - France


Monsieur Stéphane Bouleau - 25 Rue de Kergaigne - 44350 - Guérande - France


Republication pour erratum - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Sel.